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Marques déposées par ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE
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COMBIPACT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBIPACT
ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE

Numéro de dépôt :
1207310
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2002

Présentation de la marque COMBIPACT

Déposée le 23 juin 1982 par ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBIPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE, domicilié(e) 25400 AUDINCOURT (dossier no 2003592) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2003592) - France.

La marque COMBIPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBIPACT est expirée depuis le 23 juin 2002.

ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : MOBITAINER , QUILLERY , TALBOT , ECIA , DEFIPACT , ECIA , CABRI


ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE - 25400 AUDINCOURT (dossier no 2003592) - France


CABINET LAVOIX - (dossier no 2003592) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1992 n°2003592 - Publication au BOPI 1992-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Tubes et tuyaux métalliques et dispositifs d'échappement pour automobile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.